Mentions légales
Le site internet boutique-unebonnebouteille.fr (ci-après « le Site ») est édité par la société UNE BONNE BOUTEILLE au capital de 10 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro SIREN 801077934 dont le siège social est situé au 1 rue du général De Gaulle 44230 Saint Sébastien sur Loire – FRANCE
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l'entreprise : Une Bonne Bouteille
Forme juridique : EURL PARO
Capital social : 10 000 euros (dix mille euros)
Adresse du siège social : 1 rue du général De Gaulle 44230 Saint Sébastien sur Loire
Numéro de téléphone : 02.28.21.08.07
Adresse e-mail : 1bonnebouteille@gmail.com
Numéro SIRET : 801077934
Numéro de TVA intracommunautaire : FR32801077934
Directeur de la publication : Romain PAULEAU
Responsable de la rédaction : Romain PAULEAU / Gilles VILLENEUVE
2. Hébergement du Site
Hébergeur : LWS
Adresse de l'hébergeur : 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS
RCS : RCS Paris B 851 993 683 00024 - APE 6311Z
TVA intra: FR21 851 993 683 SIRET 85199368300024
LWS - Ligne Web Services SAS est une filiale de la société Groupe LWS, société au capital de 1 000 000 d'Euros immatriculée au RCS de Epinal sous le numéro 450 453 881 2, rue Jules Ferry, 88190 Golbey.
3. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Une Bonne Bouteille, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de Une Bonne Bouteille.
4. Protection des Données Personnelles
Une Bonne Bouteille s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs conformément à la réglementation en vigueur. Les données collectées sur le site sont destinées à l'usage exclusif de Une Bonne Bouteille et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans le consentement préalable des utilisateurs.
5. Conditions Générales de Vente
Les conditions générales de vente (CGV) sont disponibles sur le site et doivent être acceptées par les clients avant toute commande. Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour des produits.
6. Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
7. Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant le site ou les produits proposés, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Indiquer l'adresse e-mail de contact].